Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARENTE TERRE DE SAVEURS
CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3565020
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028
CHARENTE TERRE DE SAVEURS de CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD

Présentation de la marque CHARENTE TERRE DE SAVEURS

Déposée le 25 mars 2008 par la société CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTE TERRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD domicilié(e) 28-30 RUE EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 569 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Périgord, M. MARTIN LAURENT domicilié(e) 28 RUE EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France.

La marque CHARENTE TERRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARENTE TERRE DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD a également déposé les autres marques suivantes : e-bon sens , AGENCE DIRECTE CA L'AGENCE EN LIGNE DU CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU , Crédit Agricole Aquitaine Expansion , a bon sens , PHARE , Credit Agricole Aquitaine Banque d'Affaires , POINT INTER MONEY , TREMPLIMMO , Tout ça pour moi , GREEN


CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PÉRIGORD, Société coopérative à capital variable - 28-30 RUE EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France - SIREN 775569726


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Périgord, M. MARTIN LAURENT - 28 RUE EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698919 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2017 n°2665301 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-07

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